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Toutes vues DPSIRArrêté SNDE publié au JO du 24/08/2010
Éditeur:
Journal officiel
Auteur:
Ministère de l'écologie
Contributeur:
ONEMA
Contributeur:
Partenaires du SIE Résumé:
Arrêté du 26 juillet 2010 approuvant le schéma national des données sur l'eau
Type:
Text
Format:
application/pdf De l’état des eaux en 2009 aux objectifs 2015
Date:
Lundi, 22 Mars, 2010 07:30 - 23:30 Le 22 mars 2010, la France rend compte à la Commission européenne de la mise en œuvre de la directive-cadre sur l’eau (DCE). Les données transmises incluent notamment une évaluation de l’état des eaux en 2009, l’affectation à chaque masse d’eau d’un objectif et une estimation détaillée par bassin du coût des actions nécessaires pour l’atteinte de ces objectifs Documents:
Glossaire sur l'eau et les milieux aquatiquesEnjeux:
L'Onema, assisté du GVI, doit élaborer un programme de valorisation des données, organiser la participation des contributeurs du SIE à son élaboration, s'assurer de sa mise en œuvre et de la diffusion des résultats produits. Pour ce faire, il peut proposer la mise en place d'outils communs d'aide à la valorisation de l'information, en particulier un « glossaire sur l'eau » partagé par les différents partenaires du SIE, et à destination des différents sites de la toile Eaufrance. Objectifs:
La notion de « glossaire partagé » implique une réflexion sur 3 aspects : Sur le premier aspect, les questions auxquelles le GVI doit répondre sont les suivantes : Sur le deuxième aspect, le GVI doit définir les fonctionnalités attendues : Sur le troisième aspect, le GVI doit définir les modes de diffusion attendus : Tâches:
Sur le premier aspect, le GVI aura pour mission de préciser les objectifs (cible, contenu type, …) du glossaire. Ensuite, pour fixer un glossaire version 1.0, il pourra s'appuyer sur une étude lancée par l'Onema sur l' « État des lieux des glossaires sur l'eau » (qui porte en particulier sur les contenus des glossaires existants) dont le rapport final est attendu pour avril 2009. La première phase de l'étude (bilan de l'existant) étant estimée à 3 mois, les travaux concernant la deuxième phase, c'est-à-dire la proposition d'une version 1.0 de glossaire, devraient débuter au mois de mai 2009. Le GVI sera de nouveau sollicité à cette période, de manière à valider le choix et les contenus des définitions figurant dans la liste version 1.0, attendue pour fin juin 2009. En parallèle, sur les deuxième et troisième aspects, le GVI aura pour mission de préciser les fonctionnalités attendues d'un outil de gestion et les modes de diffusion souhaités de ce glossaire devenu référence, pour fin juin 2009. La mise en œuvre de cet outil sera ensuite assurée par l'Onema, pour la fin de l'année 2009. La diffusion de ce glossaire sera assurée par l'ensemble des partenaires du SIE, notamment au travers de la toile Eaufrance. Acteurs participant au projet:
Groupes de travail concernés par le projet:
Rapportage 2010
Abréviation:
Rapportage Enjeux:
Obligation communautaire, évaluation des politiques publiques Objectifs:
Le rapportage européen est effectué sous la responsabilité de la Direction de l'eau et de la biodiversité (DEB) du MEEDDAT. Celle-ci confie à l'Onema la préparation des données requises, ce qui nécessite la mise en place d'un dispositif de rapportage interne entre les bassins et le niveau national. Ce dispositif doit permettre : Par ailleurs, les données rapportées constituent autant de références pour évaluer la cohérence globale du SIE. Tâches:
pilotage du rapportage interne guide méthodologique et outils pour les schémas du rapportage consolidé tous articles DCE élaboration des méthodologies de validation des données du rapportage consolidé infrastructure de catalogage et d'archivage de l'ensemble des données des rapportages y compris ceux déjà effectués première version d'un infocentre destiné aux contrôles de cohérence entre états, pressions, réseaux de contrôles et mesures pour le rapportage 2010 évolutions des méthodologies et de l'infocentre au fur et à mesure des rapportages Acteurs participant au projet:
Groupes de travail concernés par le projet:
Glossaire Eaufrance - contenu
Éditeur:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (Onema), Office international de l'eau (OIEau)
Auteur:
Katell PETIT
Contributeur:
mabirached
Contributeur:
jmichon Résumé:
Contenu version 1.0 du glossaire commun de la toile Eaufrance
Date de publication:
Mardi, 6 Avril, 2010
Type:
Text
Format:
application/pdf
Langue:
français DCE Rapportage 22 mars 2010
Éditeur:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Auteur:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Contributeur:
Meeddm
Contributeur:
Agences de l'eau
Type:
Image Décret Schéma National des Données sur l'Eau
Éditeur:
Journal Officiel
Auteur:
Ministère de l'Ecologie
Contributeur:
ONEMA
Contributeur:
Partenaires du SIE Résumé:
Décret définissant le référentiel technique du système d’information sur l’eau (SIE). Ce référentiel se compose du schéma national des données sur l’eau (SNDE) et de documents techniques annexes.
Le SNDE fixe les objectifs, le périmètre, les modalités de gouvernance du SIE et ses dispositifs techniques (de recueil, conservation et diffusion des données et des indicateurs) ; il décrit comment ces dispositifs sont mis en œuvre, comment les méthodologies et le référentiel des données et des services sont élaborés, et comment le SIE échange des données avec d’autres systèmes d’information.
Le SNDE, élaboré par l’ONEMA, sera approuvé par un arrêté interministériel. Le SNDE et ses annexes techniques doivent être respectés par les contributeurs du SIE.
Type:
Text
Format:
application/pdf Reunion GIGE / Analyse des documents relatifs au règles de mise en oeuvre d'INSPIRE
Date:
Mardi, 13 Octobre, 2009 14:00 - 18:00 La réunion portera exclusivement sur l’analyse des documents relatifs aux règles de mise en œuvre INSPIRE V3, dans le cadre de la consultation informelle des états membres. Concerne (groupe de travail, projet ou acteur):
Schéma national des données sur l'eau (SNDE)
Éditeur:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Auteur:
Direction de la connaissance et de l'information sur l'eau Résumé:
Le SNDE a pour objectif d'organiser le Système d'information sur l'eau entre les partenaires qui contribuent à sa mise en œuvre de la production à la diffusion des données. Il est accompagné d'un plan d'actions national (2009-2012).
Type:
Text
Format:
application/pdf
Langue:
français Introduction seminaire BRGM ONEMA 9 juin 2009
Éditeur:
ONEMA
Auteur:
BRGM
Contributeur:
ONEMA Résumé:
Présentation du contenu du Séminaire
Type:
Collection
Format:
application/vnd.ms-powerpoint 
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